CTMESR du 4 octobre 2022

, popularité : 13%

A l’ordre du jour de ce CT ministériel :
1.
- Désignation du secrétariat adjoint de séance
- Approbation du PV du CTMESR du 14 décembre 2020

2. Projets de textes

- Décision fixant les conditions et modalité d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales dans le cadre des élections professionnelles de 2022
- Projet de décret modifiant le décret n°99-272 relatif aux commissions paritaires des établissements publics d’enseignement supérieur
- Arrêté cartographie CSA et FSHSCT : Annexe 4

3. Point d’information
- Bilan des plans d’action pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l’enseignement supérieur et la recherche.

Ci dessous nos principales interventions et ci-joint un compte-rendu plus exhaustifs et les documents fournis (en accès privés).

Navigation

AgendaTous les événements

novembre 2022 :

Rien pour ce mois

octobre 2022 | décembre 2022